Marque enregistrée - Marque en vigueur

Perle de Raisin
Domaine Castel-sablons, SARL

Numéro de dépôt :
4302804
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2026
Perle de Raisin de Domaine Castel-sablons

Présentation de la marque Perle de Raisin

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Castel-sablons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perle de Raisin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Castel-sablons domicilié(e) Le bourg, 17520 SAINT-MAIGRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 147 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre ROUX domicilié(e) Le bourg, 17520 SAINT-MAIGRIN - France.

La marque Perle de Raisin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perle de Raisin arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.

Domaine Castel-sablons a également déposé les autres marques suivantes : La Flamme des Anges “ Authentique Brulot charentais ” , Castel-Sablons , La Flamme des Anges “ Authentique Brulot ” , Saveurs du Chef , La Flamme des Anges - authentique brûlot , Crystal-Dry , Duc des Sablons , Saveurs du Chef , PERLE DE RAISIN , Duc des Sablons


Domaine Castel-sablons, SARL - Le bourg, 17520 SAINT-MAIGRIN - France - SIREN 402147573


M. Jean-Pierre ROUX - Le bourg, 17520 SAINT-MAIGRIN - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .